This site has limited support for your browser. We recommend switching to Edge, Chrome, Safari, or Firefox.

Legal notice

Mentions légales

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

ÉDITEUR DU SITE

Séverine Fabre Hamon

Société représentant une marque protégée : Seve & Zensugi

Tribunal de Paris 75008

Séverine Fabre Hamon, Seve & Zensugi est la désignation commerciale de l’entreprise

identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés ( SASU dépot en cours )

CONDITIONS D'UTILISATION

Le site accessible par l’url suivant :

www.atelierzenart.com et www.severinefabrehamon.com est exploité dans le respect de

la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions

générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions

et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis

par le Vendeur.

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise

utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Severine Fabre Hamon

Créatrice et gérante du site et de la plate-forme Zensugi en ligne hebergée par

systeme .yo et stripe

SeverineFabreHamon.com

France

Mail : sav.zensugi@gmail.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est

périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des

omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un

dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problèmede la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type

d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule

responsabilité. En conséquence, le vendeur ne saurait être tenu responsable d'un

quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de

données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction

d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la

responsabilité du vendeur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction est interdite. Les modèles présents sur le site sont déposés à l’INPI et

ne peuvent être vendus ou utilisés à d’autres fins. Les créations achetées ne peuvent être

utilisées que pour un usage strictement personnel. Toute utilisation professionnelle ou

commerciale est interdite. Les modèles créés sont la propriété de la société Seve &

Zensugi dont la dirigeante et fondatrice est Severine Fabre Hamon et aucune autre

utilisation ne sera acceptée sans demande préalable de la cession des droits. Tout le

contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes,

vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la

propriété exclusive de Severine Fabre Hamon.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou

publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans

l'accord exprès par écrit de Severine Fabre Hamon. Cette représentation ou reproduction,

par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles

L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette

interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale

du contrefacteur. En outre, le Vendeur pourra intenter une action en justice à votre

encontre.

Severine Fabre Hamon est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de

bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°

98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs de l’académie Zensugi et visiteurs du site internet peuvent mettre en

place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page

d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.severinefabrehamon.com ou la page

académie zensugi ci dessus à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.En particulier un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que

l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »).

Pour toute demande d'autorisation ou d'information,

veuillez nous contacter par email : sav.zensugi@gmail.com

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. Par ailleurs, la mise en forme de

ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou

dont les droits d'utilisation sont ouverts : template.propar licence Adobe Stock.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges

qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la

compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Severine Fabre

Hamon. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le

français.

DROIT D'ACCÈS

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004

relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à

caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes

disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression

concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé

par voie électronique à l’adresse email suivante : sav.zensugi@gmail.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis

pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à

des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et

un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs

modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...

INFORMATIONS ET EXCLUSION

Le Vendeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information

fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions

peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informationsauprès du Vendeur, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le Vendeur

n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout

préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit

de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données

techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être

fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. En savoir plus sur les cookies pouvant être

utilisés.

LIENS HYPERTEXTES

Les pages de l’académie Zensugi et du site internet www.severinefabrehamon.com peut

offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le vendeur ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites

internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la

garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que

ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des

informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de

ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui

doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de l’académie Zensugi et site internet ne

peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse

et préalable du Vendeur.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien

en direction dudit site internet, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le

site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Le Vendeur se réserve

le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne

signifie en aucune façon que le Vendeur reconnaît ou accepte quelque responsabilité

quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

PRÉCAUTIONS D'USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous

assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire

d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

RESPONSABILITÉAucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler

clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par le

Vendeur apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes

vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Vendeur ne

sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des

informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites

Internet.

CONTACTEZ-NOUS

Le Vendeur est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.

Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : sav.zensugi@gmail.com